2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
REGIE DES EAUX GESSIENNES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Cessy.
REGIE DES EAUX GESSIENNES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 01170 à Gex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE DES EAUX GESSIENNES compte 7 autorisations recensées sur la période 19/07/2021 - 22/01/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DES EAUX GESSIENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 19/07/2021 - 22/01/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Cessy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DES EAUX GESSIENNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'ovellas, Gex (01170) | PC Locaux | AX146, AX145 | 49 590 m² | 74 m² | 2021/07/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
7 communes - 1 département - 1 région
Cessy
1 autorisation
Crozet
1 autorisation
Gex
1 autorisation
Grilly
1 autorisation
Péron
1 autorisation
Saint-Genis-Pouilly
1 autorisation
Saint-Jean-de-Gonville
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
