Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Pave, Bernes-sur-Oise (95340) | PD | ZC129 | 27 831 m² | 2023/03/02 |
REFINAL INDUSTRIES - Permis de démolir
Active
413816851
SAS, société par actions simplifiée
GE
Créée le 01/10/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de REFINAL INDUSTRIES
REFINAL INDUSTRIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernes-sur-Oise.
Profil et organisation
REFINAL INDUSTRIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75012 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REFINAL INDUSTRIES
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 24.42Z - Métallurgie de l'aluminium
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1997
- Catégorie d’entreprise
- GE
- Effectif (2024)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de démolir de REFINAL INDUSTRIES
Activité d’urbanisme de REFINAL INDUSTRIES
REFINAL INDUSTRIES compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2023 - 02/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour REFINAL INDUSTRIES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2023 - 02/03/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de REFINAL INDUSTRIES
1 autorisation sur la période 02/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bernes-sur-Oise.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de REFINAL INDUSTRIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REFINAL INDUSTRIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NAVAL GROUP
SIREN 441133808
Même département de siège
99 autorisations
79 PC
3 PA
17 PD
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
SIREN 414815217
Même département de siège
70 autorisations
66 PC
4 PD
AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE
SIREN 314119504
Même département de siège
57 autorisations
50 PC
7 PD
SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE
SIREN 480107911
Même département de siège
45 autorisations
44 PC
1 PA
NEXSTONE
SIREN 537433187
Même département de siège
33 autorisations
16 PC
2 PA
15 PD
CANDIA
SIREN 352014955
Même département de siège
27 autorisations
23 PC
1 PA
3 PD
Sources des informations sur REFINAL INDUSTRIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur REFINAL INDUSTRIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REFINAL INDUSTRIES ?
REFINAL INDUSTRIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REFINAL INDUSTRIES ?
Le profil de REFINAL INDUSTRIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REFINAL INDUSTRIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REFINAL INDUSTRIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REFINAL INDUSTRIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable