Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Ribes Les Ribes, Meysse (07400) | PA | AL357, AL359 | 9 571 m² | 2017/03/03 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
QUALITINVESTS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Meysse.
QUALITINVESTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26740 à Montboucher-sur-Jabron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUALITINVESTS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2016 - 03/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour QUALITINVESTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/07/2016 - 03/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Meysse.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Ribes Les Ribes, Meysse (07400) | PA | AL357, AL359 | 9 571 m² | 2017/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Acacias Le Serre, Montboucher-sur-Jabron (26740) | PA | ZB560, ZB587 | 14 984 m² | 2016/07/29 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.