PROMESSENS RHONE-ALPES - Permis de construire et DP

Active
528559859 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 17/11/2010

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

9

Présentation détaillée de PROMESSENS RHONE-ALPES

PROMESSENS RHONE-ALPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 9 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Romans-sur-Isère.

Profil et organisation

PROMESSENS RHONE-ALPES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69006 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROMESSENS RHONE-ALPES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
17/11/2010
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PROMESSENS RHONE-ALPES

Activité d’urbanisme de PROMESSENS RHONE-ALPES

PROMESSENS RHONE-ALPES compte 9 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 04/04/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROMESSENS RHONE-ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

19/06/2015 - 04/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de PROMESSENS RHONE-ALPES

9 autorisations sur la période 19/06/2015 - 04/04/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Romans-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMESSENS RHONE-ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
50 A Rue Denis Diderot, Carpentras (84200) PC Logement BN149, BN162 12 560 m² 8 324 m² 2025/04/04

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
795 Route De Frangy, Viry (74580) PC Logement 0E1999, 0E2002 19 213 m² 1 475 m² 2022/06/30

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
64 Rue Guynemer, Clermont-Ferrand (63100) PC Logement CE2 402 m² 1 219 m² 2020/03/04

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Avenue Jules Ferry, Annemasse (74100) PC Logement A506 536 m² 522 m² 2017/06/27

Répartition géographique des autorisations de PROMESSENS RHONE-ALPES

Demandeurs comparables à PROMESSENS RHONE-ALPES

Sources des informations sur PROMESSENS RHONE-ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROMESSENS RHONE-ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMESSENS RHONE-ALPES ?
PROMESSENS RHONE-ALPES est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMESSENS RHONE-ALPES ?
Le profil de PROMESSENS RHONE-ALPES recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMESSENS RHONE-ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMESSENS RHONE-ALPES concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMESSENS RHONE-ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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