PROJ CONSEIL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
481123503 Société civile immobilière Créée le 01/02/2005

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de PROJ CONSEIL

PROJ CONSEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Davézieux.

Profil et organisation

PROJ CONSEIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07430 à DAVEZIEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROJ CONSEIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2005

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PROJ CONSEIL

Activité d’urbanisme de PROJ CONSEIL

PROJ CONSEIL compte 3 autorisations recensées sur la période 21/04/2017 - 13/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROJ CONSEIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/04/2017 - 13/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROJ CONSEIL

2 autorisations sur la période 07/12/2023 - 13/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Davézieux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROJ CONSEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
55 Rue Des Acacias, Davézieux (07430) PC Locaux AO240, AO415 3 275 m² 266 m² 2025/05/13
Rue Des Colombes - Tartave, Davézieux (07430) PC Logement AD524 1 078 m² 168 m² 2023/12/07

Permis d'aménager de PROJ CONSEIL

1 autorisation sur la période 21/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Davézieux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Emile Zola, Davézieux (07430) PA AM206 4 076 m² 2017/04/21

Répartition géographique des autorisations de PROJ CONSEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PROJ CONSEIL

Sources des informations sur PROJ CONSEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROJ CONSEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROJ CONSEIL ?
PROJ CONSEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROJ CONSEIL ?
Le profil de PROJ CONSEIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROJ CONSEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROJ CONSEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROJ CONSEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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