2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val-d'Ajol.
POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 88200 à Remiremont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2020 - 01/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2020 - 01/09/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Val-d'Ajol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE D'EQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL PAYS DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 42-44 Grande Rue La Ville, Le Val-d'Ajol (88340) | DP Locaux | AB126 | 217 m² | 2 m² | 2020/09/01 |
| 42 B Grande Rue, Le Val-d'Ajol (88340) | DP Locaux | AB624 | 4 036 m² | 2 m² | 2020/04/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
