PINARD - Permis de construire et DP

Active
322865296 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PINARD

PINARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salans.

Profil et organisation

PINARD est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 25410 ROSET-FLUANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PINARD
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de PINARD

Activité d’urbanisme de PINARD

PINARD compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2015 - 28/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PINARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2015 - 28/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PINARD

2 autorisations sur la période 22/09/2015 - 28/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Salans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PINARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aux Haies D Amont, Salans (39700) PC Logement ZK23 39 m² 2017/09/28
Rue De Charchillac Charchillac, Salans (39700) PC Locaux ZK23 60 490 m² 1 481 m² 2015/09/22

Répartition géographique des autorisations de PINARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PINARD

Sources des informations sur PINARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PINARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PINARD ?
PINARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PINARD ?
Le profil de PINARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PINARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PINARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PINARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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