2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
PERSPECTIVES HABITAT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Les Hôpitaux-Vieux.
PERSPECTIVES HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PERSPECTIVES HABITAT compte 9 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 01/06/2022, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PERSPECTIVES HABITAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 13/02/2014 - 23/03/2020, réparties dans 5 communes, principalement aux Hôpitaux-Vieux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PERSPECTIVES HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Bois De L Oie, Arçon (25300) | PC Logement | AC97 | 880 m² | 615 m² | 2018/06/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 06/02/2018 - 01/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Boujailles. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur Bugny, Verrières-de-Joux (25300) | PA | A196, A197 | 11 463 m² | 2022/06/01 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Derriere Le Tilleul, Les Premiers Sapins (25580) | PA | ZL9 | 13 503 m² | 2021/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Cret Le Cret, Boujailles (25560) | PA | ZC95, ZC94 | — | 2018/02/06 |
8 communes - 1 département - 1 région
Les Hôpitaux-Vieux
2 autorisations
Arçon
1 autorisation
Boujailles
1 autorisation
Doubs
1 autorisation
Les Premiers Sapins
1 autorisation
Montlebon
1 autorisation
Valdahon
1 autorisation
Verrières-de-Joux
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
