PARIS TERRES D'ENVOL - Permis de construire et DP

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200058097 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PARIS TERRES D'ENVOL

PARIS TERRES D'ENVOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Dugny.

Profil et organisation

PARIS TERRES D'ENVOL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 93600 à AULNAY-SOUS-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARIS TERRES D'ENVOL
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PARIS TERRES D'ENVOL

Activité d’urbanisme de PARIS TERRES D'ENVOL

PARIS TERRES D'ENVOL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/12/2021 - 04/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARIS TERRES D'ENVOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/12/2021 - 04/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PARIS TERRES D'ENVOL

2 autorisations sur la période 13/12/2021 - 04/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Dugny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARIS TERRES D'ENVOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Dugny (93440) PC Locaux G123 4 907 m² 2 374 m² 2023/05/04
1 Avenue Traversiere, Tremblay-en-France (93290) PC Locaux B760, B762 143 489 m² 19 022 m² 2021/12/13

Répartition géographique des autorisations de PARIS TERRES D'ENVOL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PARIS TERRES D'ENVOL

Sources des informations sur PARIS TERRES D'ENVOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARIS TERRES D'ENVOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARIS TERRES D'ENVOL ?
PARIS TERRES D'ENVOL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARIS TERRES D'ENVOL ?
Le profil de PARIS TERRES D'ENVOL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARIS TERRES D'ENVOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARIS TERRES D'ENVOL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARIS TERRES D'ENVOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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