PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT - Autorisations d'urbanisme

Active
524888245 | SAS | PME | Créée le 19/08/2010

Total autorisations

4

Permis de construire

1

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

0

Fiche d'identité

Dénomination
PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
SIREN
524 888 245
SIRET siège
524 888 245 00023
Forme juridique
SAS
Catégorie
PME
Activité (NAF)
68.10Z
Date de création
19/08/2010
Effectif
1-2 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
21/10/2015
Dernière autorisation
21/03/2023

Siège social

Adresse
6 B CHEMIN DES CHAMPS NARDIN
Commune
25000 BESANCON
Département
Doubs

Permis de construire de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

1 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La There Lotissement ""La There"" (Lot N_9), Geneuille (25870) PC Logement ZD438 581 m² 108 m² 2023/03/21

Permis d'aménager de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

3 autorisations

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Devant Le Mont Chevanney, Geneuille (25870) PA ZA446, ZA447 8 577 m² 2023/02/02
Contour Des Combes Lieu-Dit ""Contour Des Combes"", Geneuille (25870) PA ZD38, ZD351 16 660 m² 2020/10/29
Chem Du Bois Nord A Pray Et Le Tartre, Chalezeule (25220) PA AR137, AR118 2015/10/21

Permis de démolir de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

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