PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Geneuille.
Profil et organisation
PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/08/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
Activité d’urbanisme de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT compte 4 autorisations recensées sur la période 21/10/2015 - 21/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
1 autorisation sur la période 21/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Geneuille. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La There Lotissement ""La There"" (Lot N_9), Geneuille (25870) | PC Logement | ZD438 | 581 m² | 108 m² | 2023/03/21 |
Permis d'aménager de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
3 autorisations sur la période 21/10/2015 - 02/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Geneuille. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Devant Le Mont Chevanney, Geneuille (25870) | PA | ZA446, ZA447 | 8 577 m² | 2023/02/02 |
| Contour Des Combes Lieu-Dit ""Contour Des Combes"", Geneuille (25870) | PA | ZD38, ZD351 | 16 660 m² | 2020/10/29 |
| Chem Du Bois Nord A Pray Et Le Tartre, Chalezeule (25220) | PA | AR137, AR118 | — | 2015/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.