2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
MELIS SARL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fesches-le-Châtel.
MELIS SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25460 à Étupes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MELIS SARL compte 6 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 20/09/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MELIS SARL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 10/01/2013 - 14/05/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Fesches-le-Châtel. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MELIS SARL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Pontarlier, Sochaux (25600) | PC Locaux | AH100, AH101 | 4 536 m² | 1 252 m² | 2019/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Taillecourt, Étupes (25460) | PC Logement | AP115, AP116 | 1 424 m² | 229 m² | 2018/07/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champs De L Oeil, Fesches-le-Châtel (25490) | PC Logement | AB581 | 1 522 m² | 771 m² | 2016/12/20 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Dormoy Champs De L Oeil, Fesches-le-Châtel (25490) | PC Logement | AB581, AB777 | 1 728 m² | 868 m² | 2015/06/26 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Les Brierottes Lot 5, Étupes (25460) | PC Logement | AR243 | 1 722 m² | 281 m² | 2013/01/10 |
1 autorisation sur la période 20/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sochaux. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Pontarlier, Sochaux (25600) | PD | AH80 | 590 m² | 2021/09/20 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
