2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
OXANCE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Salaise-sur-Sanne.
OXANCE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OXANCE compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 20/08/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OXANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 08/01/2014 - 20/08/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Salaise-sur-Sanne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OXANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 49 Route De Lyon, Saint-Alban-de-Roche (38080) | PC Locaux | AC229 | 3 903 m² | 2 005 m² | 2021/08/20 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Castors, Salaise-sur-Sanne (38150) | PC Locaux | AE831 | 2 031 m² | 464 m² | 2018/06/07 |
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Nîmes (30900) | PC Locaux | — | — | 1 721 m² | 2014/01/22 |
| Rue Du Jonchain, Salaise-sur-Sanne (38150) | PC Locaux | AH816 | 2 263 m² | 60 m² | 2014/01/16 |
| Route De Bayssac, Lavilledieu (07170) | DP Locaux | AD39 | 5 806 m² | 8 m² | 2014/01/08 |
4 communes - 3 départements - 2 régions
Salaise-sur-Sanne
2 autorisations
Lavilledieu
1 autorisation
Nîmes
1 autorisation
Saint-Alban-de-Roche
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
