3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
OUEST NEGOCE AGRICULTURE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Corps-Nuds.
OUEST NEGOCE AGRICULTURE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44130 à Fay-de-Bretagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OUEST NEGOCE AGRICULTURE compte 6 autorisations recensées sur la période 03/03/2016 - 05/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OUEST NEGOCE AGRICULTURE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 13/05/2016 - 30/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bourg-des-Comptes. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OUEST NEGOCE AGRICULTURE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Presbytere, Cornillé (35500) | PC Locaux | A639, A756 | 18 296 m² | 69 m² | 2021/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Bonabry, Guipry-Messac (35480) | PC Locaux | AB488 | 4 297 m² | 416 m² | 2019/07/15 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourg-des-Comptes (35890) | DP Locaux | — | — | 13 m² | 2017/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieud Le Bas Des Landes, Corps-Nuds (35150) | PC Locaux | YB34, YB190 | — | 318 m² | 2016/05/13 |
2 autorisations sur la période 03/03/2016 - 05/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Châteaugiron. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Tisserands, Châteaugiron (35410) | PD | AD39 | 2 347 m² | 2024/11/05 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieud La Gare, Corps-Nuds (35150) | PD | AD308 | 3 335 m² | 2016/03/03 |
5 communes - 1 département - 1 région
Corps-Nuds
2 autorisations
Bourg-des-Comptes
1 autorisation
Châteaugiron
1 autorisation
Cornillé
1 autorisation
Guipry-Messac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.