basedespermis.fr

ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE - Permis de construire et DP

Active
307604215 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/01/1976

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

15

Présentation détaillée de ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Val d'Erdre-Auxence.

Profil et organisation

ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85260 à Montréverd.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/01/1976
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

Activité d’urbanisme de ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE compte 15 autorisations recensées sur la période 03/12/2014 - 29/12/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

03/12/2014 - 29/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

15 autorisations sur la période 03/12/2014 - 29/12/2023, réparties dans 6 communes, principalement à Val d'Erdre-Auxence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

15 autorisations

Années

Autorisations en 2023

3 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Seigneurti Re Saint-Andr -Treize-Voies, Montréverd (85260) DP Locaux ZE248, ZE249 24 996 m² 12 m² 2023/12/29
La Seigneurti Re Le Patis De La Seigneurti Re, Montréverd (85260) PC Locaux ZE249 119 010 m² 173 m² 2023/10/23
La Basse Grange, Saint-Hilaire-de-Clisson (44190) PC Locaux ZV28 17 971 m² 1 702 m² 2023/02/23

Autorisations en 2015

4 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Metairie Du Bois, Vieillevigne (44116) PC Locaux ZL184 11 406 m² 2 156 m² 2015/11/12
La Glenaie, Val d'Erdre-Auxence (49370) DP Locaux E818 9 768 m² 16 m² 2015/07/13
La Chasniere, Val d'Erdre-Auxence (49370) DP Locaux D513 21 750 m² 16 m² 2015/07/13
Chasnieres, Val d'Erdre-Auxence (49370) DP Locaux D513 21 670 m² 15 m² 2015/01/15

1 à 15 sur 15 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

6 communes - 3 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Val d'Erdre-Auxence

6 autorisations

Montréverd

3 autorisations

Montaigu-Vendée

2 autorisations

Vieillevigne

2 autorisations

Saint-Hilaire-de-Clisson

1 autorisation

Saint-Paul-Mont-Penit

1 autorisation

Demandeurs comparables à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

LA LANDETTE
SIREN 347464943
Même secteur et même département
14 autorisations 14 PC
GOURMAUD SELECTION
SIREN 353466824
Même secteur et même département
10 autorisations 10 PC
EARL L'OCEAN
SIREN 443978366
Même secteur et même département
8 autorisations 8 PC
LES JONCHERES
SIREN 481522258
Même secteur et même département
8 autorisations 6 PC 1 PA 1 PD
GAEC LIMOUZIN PETIT BREUIL
SIREN 325291839
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PA
GAEC HUVELIN
SIREN 404311516
Même secteur et même département
7 autorisations 7 PC

Sources des informations sur ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE ?
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE ?
Le profil de ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides