ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
320709892 Association déclarée PME Créée le 03/01/1980

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Déville-lès-Rouen.

Profil et organisation

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76250 à DEVILLE-LES-ROUEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
03/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE compte 4 autorisations recensées sur la période 03/04/2018 - 10/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/04/2018 - 10/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

3 autorisations sur la période 03/04/2018 - 10/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Déville-lès-Rouen. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De L'eglise, Déville-lès-Rouen (76250) PC Locaux AM295, AM296 4 764 m² 266 m² 2024/12/10
307 Route De Dieppe, Déville-lès-Rouen (76250) PC Locaux AD633, AD634 234 m² 260 m² 2023/07/20
8T Rue Georges Hebert, Déville-lès-Rouen (76250) PC Locaux AO81, AO438 4 026 m² 1 054 m² 2018/04/03

Permis de démolir de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

1 autorisation sur la période 09/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Déville-lès-Rouen. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Rue Abbe Decaux, Déville-lès-Rouen (76250) PD AM296 2022/12/09

Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE ?
ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE ?
Le profil de ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGAN GESTION ENS CATHO SAINTE MARIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides