3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
OGEDC DE ECOLE PRIVEE DES CHARPENNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeurbanne.
OGEDC DE ECOLE PRIVEE DES CHARPENNES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69100 à Villeurbanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEDC DE ECOLE PRIVEE DES CHARPENNES compte 3 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 22/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEDC DE ECOLE PRIVEE DES CHARPENNES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 22/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Villeurbanne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEDC DE ECOLE PRIVEE DES CHARPENNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Gervais Bussiere, Villeurbanne (69100) | PC Locaux | BE150 | 3 456 m² | 153 m² | 2021/07/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Gervais Bussiere, Villeurbanne (69100) | PC Locaux | K1190, K1191 | 9 599 m² | 142 m² | 2013/03/22 |
1 autorisation sur la période 05/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Villeurbanne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Rue Gervais Bussiere, Villeurbanne (69100) | PD | BE150 | 3 456 m² | 2021/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.