OGEC ST DOMINIQUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OGEC ST DOMINIQUE
OGEC ST DOMINIQUE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mortefontaine.
Profil et organisation
OGEC ST DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60128 à MORTEFONTAINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ST DOMINIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ST DOMINIQUE
Activité d’urbanisme de OGEC ST DOMINIQUE
OGEC ST DOMINIQUE compte 6 autorisations recensées sur la période 29/10/2014 - 15/01/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ST DOMINIQUE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC ST DOMINIQUE
5 autorisations sur la période 29/10/2014 - 15/01/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Mortefontaine. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ST DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Avenue Du Bouteiller, Chantilly (60500) | PC Mixte | AE231, AE232 | 2 607 m² | 430 m² | 2025/01/15 |
| 5 Rue Gerard De Nerval, Mortefontaine (60128) | PC Locaux | E159 | — | 374 m² | 2022/02/10 |
| 5 Rue Gerard De Nerval, Mortefontaine (60128) | PC Locaux | E14, E20 | 97 896 m² | 309 m² | 2016/01/23 |
| 3 Rue Gerard De Nerval, Mortefontaine (60128) | PC Locaux | E191, E207 | 77 187 m² | 595 m² | 2015/04/22 |
| 5 Rue Gerard De Nerval, Mortefontaine (60128) | PC Locaux | E207, E149 | 172 912 m² | 39 m² | 2014/10/29 |
Permis d'aménager de OGEC ST DOMINIQUE
1 autorisation sur la période 21/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Mortefontaine. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Mortefontaine (60128) | PA | E207 | 75 005 m² | 2021/12/21 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC ST DOMINIQUE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ST DOMINIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC ST DOMINIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.