2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
OGEC SAINTE ANNE EN ROANNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roanne.
OGEC SAINTE ANNE EN ROANNAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINTE ANNE EN ROANNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 28/05/2014 - 23/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE ANNE EN ROANNAIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/05/2014 - 23/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Roanne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINTE ANNE EN ROANNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Beranger, Roanne (42300) | PC Locaux | AX808, AX1156 | 2 923 m² | 340 m² | 2014/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Saint Alban, Roanne (42300) | PD | AX1074 | 968 m² | 2019/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
