Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du Lycee, Bourg-en-Bresse (01000) | PA | BC460 | 39 314 m² | 2026/06/08 |
OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE - Permis d'aménager
Active
779310028
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
Activité d’urbanisme de OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2026 - 08/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/06/2026 - 08/06/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
1 autorisation sur la période 08/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ORSAC
SIREN 775544562
Même département de siège
30 autorisations
25 PC
2 PA
3 PD
ALFA 3A
SIREN 775544026
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
SIREN 439371121
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
SIREN 314925819
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
CTRE CONSULAIRE FORMATION PROFESSION AIN
SIREN 309576395
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
SIREN 775544083
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE ?
OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE ?
Le profil de OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT-JOSEPH DE BOURG-EN-BRESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable