2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palluau.
OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85670 à Palluau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2022 - 27/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2022 - 27/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Palluau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Pont Chanterelle, Palluau (85670) | PC Locaux | AE145, AE96 | 1 878 m² | 24 m² | 2022/09/27 |
| 15 Rue Du Pont Chanterelle, Palluau (85670) | PC Locaux | AE145, AE96 | 1 878 m² | 51 m² | 2022/08/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
