OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU - Permis de construire et DP

Active
320401813 Association déclarée PME Créée le 03/10/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palluau.

Profil et organisation

OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85670 à PALLUAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC RPI
Date de création
03/10/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

Activité d’urbanisme de OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2022 - 27/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2022 - 27/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

2 autorisations sur la période 19/08/2022 - 27/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Palluau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Du Pont Chanterelle, Palluau (85670) PC Locaux AE145, AE96 1 878 m² 24 m² 2022/09/27
15 Rue Du Pont Chanterelle, Palluau (85670) PC Locaux AE145, AE96 1 878 m² 51 m² 2022/08/19

Répartition géographique des autorisations de OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

Sources des informations sur OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU ?
OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU ?
Le profil de OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC RPI PALLUAU-LA CHAPELLE PALLUAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides