2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
OGEC PROVIDENCE SAINTE THERESE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Maromme.
OGEC PROVIDENCE SAINTE THERESE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76000 à Rouen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC PROVIDENCE SAINTE THERESE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 22/10/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC PROVIDENCE SAINTE THERESE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/05/2015 - 08/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Maromme. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC PROVIDENCE SAINTE THERESE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Ferdinand Cartier, Maromme (76150) | PC Locaux | AI506, AI521 | 5 050 m² | 231 m² | 2015/06/08 |
| 11B Rue Ferdinand Cartier, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Locaux | AB289 | 4 156 m² | 1 660 m² | 2015/05/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 19/12/2014 - 22/10/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Maromme. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 42 Rue De Le Nostre, Rouen (76100) | PD | KY101, KY168 | 11 627 m² | 2019/10/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 34 Rue Ferdinand Cartier, Maromme (76150) | PD | AI506, AI521 | — | 2014/12/19 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
