OGEC NOTRE DAME DU ROC - Permis de construire et DP

Active
325486959 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de OGEC NOTRE DAME DU ROC

OGEC NOTRE DAME DU ROC est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roche-sur-Yon.

Profil et organisation

OGEC NOTRE DAME DU ROC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC NOTRE DAME DU ROC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DU ROC

Activité d’urbanisme de OGEC NOTRE DAME DU ROC

OGEC NOTRE DAME DU ROC compte 7 autorisations recensées sur la période 08/08/2013 - 31/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DU ROC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

08/08/2013 - 31/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC NOTRE DAME DU ROC

7 autorisations sur la période 08/08/2013 - 31/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à La Roche-sur-Yon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME DU ROC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OGEC NOTRE DAME DU ROC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC NOTRE DAME DU ROC

Sources des informations sur OGEC NOTRE DAME DU ROC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC NOTRE DAME DU ROC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC NOTRE DAME DU ROC ?
OGEC NOTRE DAME DU ROC est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC NOTRE DAME DU ROC ?
Le profil de OGEC NOTRE DAME DU ROC recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC NOTRE DAME DU ROC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC NOTRE DAME DU ROC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC NOTRE DAME DU ROC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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