2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
15
Permis de construire et DP
14
Permis de démolir
1
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Perpignan.
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS compte 15 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 05/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
14 autorisations sur la période 11/06/2013 - 05/04/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Perpignan. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC NOTRE DAME DU BON SECOURS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5003 Les Arcades, Perpignan (66000) | PC Locaux | HR393, HR443 | 29 441 m² | 380 m² | 2019/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Perpignan. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Avenue Rosette Blanc, Perpignan (66000) | PD | AS48 | 297 m² | 2018/01/18 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
