OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME - Permis de construire et DP

Active
780783957 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay.

Profil et organisation

OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27300 à BERNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

Activité d’urbanisme de OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME compte 3 autorisations recensées sur la période 02/03/2021 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/03/2021 - 11/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

3 autorisations sur la période 02/03/2021 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bernay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Leprevost De Beaumont, Bernay (27300) PC Locaux AV135 8 285 m² 158 m² 2026/06/11
13 Rue Leprevost De Beaumont, Bernay (27300) PC Locaux AV135 8 285 m² 158 m² 2026/01/05
19 Rue De La Charentonne, Bernay (27300) PC Locaux AW372, AW380 13 941 m² 1 240 m² 2021/03/02

Répartition géographique des autorisations de OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

Sources des informations sur OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME ?
OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME ?
Le profil de OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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