OGEC FERNEY ST VINCENT - Permis de construire et DP

Active
779331024 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC FERNEY ST VINCENT

OGEC FERNEY ST VINCENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ferney-Voltaire.

Profil et organisation

OGEC FERNEY ST VINCENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01210 à FERNEY-VOLTAIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC FERNEY ST VINCENT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC FERNEY ST VINCENT

Activité d’urbanisme de OGEC FERNEY ST VINCENT

OGEC FERNEY ST VINCENT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 16/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC FERNEY ST VINCENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2015 - 16/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC FERNEY ST VINCENT

2 autorisations sur la période 27/05/2015 - 16/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ferney-Voltaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC FERNEY ST VINCENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rue De Gex, Ferney-Voltaire (01210) PC Locaux AI528 4 225 m² 51 m² 2023/05/16
20 Rue De Gex, Ferney-Voltaire (01210) PC Locaux AI528 4 225 m² 352 m² 2015/05/27

Répartition géographique des autorisations de OGEC FERNEY ST VINCENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC FERNEY ST VINCENT

Sources des informations sur OGEC FERNEY ST VINCENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC FERNEY ST VINCENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC FERNEY ST VINCENT ?
OGEC FERNEY ST VINCENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC FERNEY ST VINCENT ?
Le profil de OGEC FERNEY ST VINCENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC FERNEY ST VINCENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC FERNEY ST VINCENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC FERNEY ST VINCENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides