2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-Bernard.
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72400 à La Ferté-Bernard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/06/2017 - 07/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/06/2017 - 07/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Ferté-Bernard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Belard, La Ferté-Bernard (72400) | PC Locaux | AN514, AN579 | 7 993 m² | 76 m² | 2020/02/07 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ruelle Du Pre Belard, La Ferté-Bernard (72400) | DP Locaux | AN658, AN656 | 7 993 m² | 27 m² | 2019/07/15 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 26 Rue Du Pre Belard, La Ferté-Bernard (72400) | DP Locaux | AN514, AN583 | 7 855 m² | 14 m² | 2017/06/22 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
