OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ferté-Bernard.
Profil et organisation
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72400 à LA FERTE-BERNARD.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
Activité d’urbanisme de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 22/06/2017 - 07/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
3 autorisations sur la période 22/06/2017 - 07/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Ferté-Bernard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Belard, La Ferté-Bernard (72400) | PC Locaux | AN514, AN579 | 7 993 m² | 76 m² | 2020/02/07 |
| Ruelle Du Pre Belard, La Ferté-Bernard (72400) | DP Locaux | AN658, AN656 | 7 993 m² | 27 m² | 2019/07/15 |
| 26 Rue Du Pre Belard, La Ferté-Bernard (72400) | DP Locaux | AN514, AN583 | 7 855 m² | 14 m² | 2017/06/22 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME DES MARAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.