OGEC ECOLE SACRE COEUR - Permis de construire et DP

Active
779153980 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC ECOLE SACRE COEUR

OGEC ECOLE SACRE COEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-de-Lignon.

Profil et organisation

OGEC ECOLE SACRE COEUR est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43200 à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC ECOLE SACRE COEUR
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE SACRE COEUR

Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE SACRE COEUR

OGEC ECOLE SACRE COEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 01/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE SACRE COEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/09/2015 - 01/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC ECOLE SACRE COEUR

2 autorisations sur la période 04/09/2015 - 01/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-de-Lignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE SACRE COEUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Eugene Chapon, Saint-Maurice-de-Lignon (43200) PC Locaux BM267, BM284 413 m² 2022/04/01
Eugene Chapon, Saint-Maurice-de-Lignon (43200) DP Locaux BM286 1 426 m² 6 m² 2015/09/04

Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE SACRE COEUR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC ECOLE SACRE COEUR

Sources des informations sur OGEC ECOLE SACRE COEUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC ECOLE SACRE COEUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLE SACRE COEUR ?
OGEC ECOLE SACRE COEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLE SACRE COEUR ?
Le profil de OGEC ECOLE SACRE COEUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLE SACRE COEUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLE SACRE COEUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLE SACRE COEUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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