ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 - Permis de construire et DP

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312330533 Association déclarée PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Présentation détaillée de ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bains.

Profil et organisation

ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43370 à BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

Activité d’urbanisme de ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 compte 3 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 26/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/09/2022 - 26/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

3 autorisations sur la période 29/09/2022 - 26/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
220 Rue Des Camelias, Bains (43370) PC Locaux AB131 39 946 m² 60 m² 2023/06/26
220 Rue Des Camelias, Bains (43370) PC Locaux AB131 39 946 m² 43 m² 2023/06/26
220 Rue Des Camelias, Bains (43370) PC Locaux AB131 39 946 m² 278 m² 2022/09/29

Répartition géographique des autorisations de ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

Sources des informations sur ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 ?
ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 ?
Le profil de ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GESTION INSTITUT FORMATION PROF 43 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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