GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU - Permis de construire et DP

Active
775603384 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monistrol-sur-Loire.

Profil et organisation

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 43120 à MONISTROL-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

Activité d’urbanisme de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU compte 6 autorisations recensées sur la période 07/06/2013 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

07/06/2013 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

6 autorisations sur la période 07/06/2013 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Monistrol-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Chateau, Monistrol-sur-Loire (43120) PC Locaux BH292, BH293 3 523 m² 1 759 m² 2026/06/25
Les Bruyeres Du Prince, Monistrol-sur-Loire (43120) PC Locaux BC107, BC136 41 m² 392 m² 2024/09/16
Les Bruyeres Du Prince, Monistrol-sur-Loire (43120) PC Locaux BC8, BC107 57 223 m² 7 852 m² 2020/07/27
5 Rue Du Chateau, Monistrol-sur-Loire (43120) PC Locaux BH377 1 658 m² 22 m² 2016/08/25
Du Chateau, Monistrol-sur-Loire (43120) DP Locaux BH314 2 493 m² 18 m² 2016/02/15
Monte Du Prince, Monistrol-sur-Loire (43120) PC Locaux BC135 21 590 m² 2 109 m² 2013/06/07

Répartition géographique des autorisations de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

Sources des informations sur GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU ?
GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU ?
Le profil de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DU CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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