Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Jayol, Saint-Just-Saint-Rambert (42170) | PD | AI423, AI471 | 1 749 m² | 2023/08/02 |
OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT - Permis de démolir
Active
776416240
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Saint-Rambert.
Profil et organisation
OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42170 à Saint-Just-Saint-Rambert.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.59B - Autres enseignements
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
Activité d’urbanisme de OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/08/2023 - 02/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/08/2023 - 02/08/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
1 autorisation sur la période 02/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Saint-Rambert.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE
SIREN 776400285
Même secteur et même département
10 autorisations
7 PC
3 PD
SAINT MICHEL EDUCATION
SIREN 776394934
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
SIREN 390716652
Même secteur et même département
8 autorisations
8 PC
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT
SIREN 439393075
Même secteur et même département
6 autorisations
3 PC
3 PD
LE CHATEAU D AIX
SIREN 775602329
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES
SIREN 775602485
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT ?
OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT ?
Le profil de OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable