Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Republique, Bourg-Argental (42220) | PD | AV135 | — | 2015/06/16 |
OGEC BOURG ARGENTAL - Permis de démolir
Active
776291601
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC BOURG ARGENTAL
OGEC BOURG ARGENTAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-Argental.
Profil et organisation
OGEC BOURG ARGENTAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42220 à Bourg-Argental.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC BOURG ARGENTAL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de démolir de OGEC BOURG ARGENTAL
Activité d’urbanisme de OGEC BOURG ARGENTAL
OGEC BOURG ARGENTAL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/06/2015 - 16/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC BOURG ARGENTAL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/06/2015 - 16/06/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de OGEC BOURG ARGENTAL
1 autorisation sur la période 16/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-Argental.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de OGEC BOURG ARGENTAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC BOURG ARGENTAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSO DIOCESAINE SAINT ETIENNE
SIREN 776400285
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
3 PD
SAINT MICHEL EDUCATION
SIREN 776394934
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
COMITE GESTION ACTION SOCIALE DU SIEL
SIREN 390716652
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
OASIS JARDIN DE COCAGNE DE ST JUST ST RAMBERT
SIREN 439393075
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
LE CHATEAU D AIX
SIREN 775602329
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES DEFICIENTES INTELLECTUELLES
SIREN 775602485
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur OGEC BOURG ARGENTAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC BOURG ARGENTAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC BOURG ARGENTAL ?
OGEC BOURG ARGENTAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC BOURG ARGENTAL ?
Le profil de OGEC BOURG ARGENTAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC BOURG ARGENTAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC BOURG ARGENTAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC BOURG ARGENTAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable