2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OFFRE DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DE MOSELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Folkling.
OFFRE DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DE MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 57540 à Petite-Rosselle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFRE DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DE MOSELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2018 - 14/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFRE DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DE MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Folkling.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFRE DEPARTEMENTALE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL DE MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Bunsen, Folkling (57600) | PC Locaux | 28618, 28620 | 6 000 m² | 18 m² | 2018/02/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
