Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bois De Coulange, Hagondange (57300) | PA | 15299, 15267 | — | 2015/09/05 |
OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES - Permis d'aménager
Active
800182149
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Créée le 28/11/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hagondange.
Profil et organisation
OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 57360 à Amnéville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Activité principale
- NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/11/2013
Siège social
Permis d'aménager de OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
Activité d’urbanisme de OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2015 - 05/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/09/2015 - 05/09/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
1 autorisation sur la période 05/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Hagondange.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EURO-METROPOLE DE METZ
SIREN 200039865
Même secteur et même département
40 autorisations
18 PC
10 PA
12 PD
MOSELLE FIBRE
SIREN 200052058
Même secteur et même département
40 autorisations
40 PC
SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR EST
SIREN 130020340
Même secteur et même département
39 autorisations
31 PC
2 PA
6 PD
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU VAL DE FENSCH
SIREN 245701222
Même secteur et même département
35 autorisations
17 PC
11 PA
7 PD
COMMUNAUTE COMMUNES CATTENOM ET ENVIRONS
SIREN 245700695
Même secteur et même département
19 autorisations
16 PC
2 PA
1 PD
COMMUNAUTE AGGLO FORBACH PORTE FRANCE
SIREN 245700372
Même secteur et même département
18 autorisations
10 PC
2 PA
6 PD
Sources des informations sur OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES ?
OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES ?
Le profil de OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME D'AMNEVILLE LES THERMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable