2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
NOVA PROMOTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pontarlier.
NOVA PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25290 à Ornans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVA PROMOTION compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 17/01/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVA PROMOTION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Prémanon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVA PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix De Teppes, Prémanon (39220) | PC Logement | AO7 | — | 2 225 m² | 2014/01/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De Besancon, Pontarlier (25300) | PD | AY359 | — | 2013/10/08 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
