Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Camusette, Belley (01300) | PA | 0A280 | 8 736 m² | 2016/11/21 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
6
NH LOTISSEMENTS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Corbonod.
NH LOTISSEMENTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74270 à Sallenôves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NH LOTISSEMENTS compte 6 autorisations recensées sur la période 01/02/2014 - 18/10/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour NH LOTISSEMENTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 01/02/2014 - 18/10/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Corbonod.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Camusette, Belley (01300) | PA | 0A280 | 8 736 m² | 2016/11/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 3 départements - 1 région
Corbonod
2 autorisations
Belley
1 autorisation
Entrelacs
1 autorisation
Motz
1 autorisation
Seyssel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.