MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME - Permis de construire et DP

Active
775602436 Mutuelle ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 65.12Z - Autres assurances

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Feurs.

Profil et organisation

MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 42100 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME
SIREN
Forme juridique
Mutuelle
Activité principale
NAF 65.12Z - Autres assurances
SIRET du siège
Sigle
SSAM
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

Activité d’urbanisme de MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME compte 6 autorisations recensées sur la période 05/04/2016 - 10/11/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

05/04/2016 - 10/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

6 autorisations sur la période 05/04/2016 - 10/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Feurs.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu-Dit Riou Premier, Retournac (43130) PC Locaux BK9, BK10 16 245 m² 5 072 m² 2024/11/10
Les Vauches, Feurs (42110) PC Mixte ZL429 28 143 m² 272 m² 2022/05/03
3 Rue Le Verrier, Saint-Étienne (42100) PC Locaux LP180 7 165 m² 32 m² 2021/11/04
4 Rue De L'arzille, Feurs (42110) DP Locaux ZL429, ZL430 20 m² 2020/10/09
4 Rue De L'arzille, Feurs (42110) PC Locaux ZL429, ZL430 28 200 m² 30 m² 2020/10/09
Domaine De L'arzille, Feurs (42110) DP Locaux ZL93 28 200 m² 23 m² 2016/04/05

Répartition géographique des autorisations de MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

Sources des informations sur MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME ?
MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME ?
Le profil de MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MUTUALITE FRANCAISE LOIRE-HAUTE LOIRE-PUY DE DOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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