2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Les Avanchers-Valmorel.
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE est enregistré sous la forme juridique Mutuelle, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE compte 5 autorisations recensées sur la période 28/06/2017 - 24/01/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/06/2017 - 24/01/2022, réparties dans 5 communes, principalement aux Avanchers-Valmorel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MUTUALITE FRANCAISE COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot D - Parc D'activite Combotte, Pouilley-les-Vignes (25115) | PC Locaux | AH147, AH151 | 2 735 m² | 430 m² | 2017/06/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 communes - 3 départements - 2 régions
Les Avanchers-Valmorel
1 autorisation
Mercey-le-Grand
1 autorisation
Pouilley-les-Vignes
1 autorisation
Saint-Vit
1 autorisation
Saligney
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
