MSD - Permis de construire et DP

Active
494675705 Société civile immobilière Créée le 20/01/2007

Infos clés

Présentation détaillée de MSD

MSD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bugny.

Profil et organisation

MSD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25520 à BUGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/2007

Siège social

Permis de construire et DP de MSD

Activité d’urbanisme de MSD

MSD compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2017 - 16/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/10/2017 - 16/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MSD

2 autorisations sur la période 16/10/2017 - 16/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bugny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rte De La Chaux, Bugny (25520) PC Logement A681, A685 845 m² 2025/10/16
Rue Du Clos De Vons, Val-d'Usiers (25520) PC Logement AA128 238 m² 2017/10/16

Répartition géographique des autorisations de MSD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MSD

Sources des informations sur MSD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSD ?
MSD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSD ?
Le profil de MSD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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