2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MSA ARDECHE DROME LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Perreux.
MSA ARDECHE DROME LOIRE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 26000 à Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MSA ARDECHE DROME LOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 14/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MSA ARDECHE DROME LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/04/2013 - 14/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Perreux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSA ARDECHE DROME LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Les Plaines Sud Le Pont De Rhins Ouest, Perreux (42120) | PC Locaux | AC144, AC146 | 2 752 m² | 175 m² | 2015/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Frederic Chopin, Valence (26000) | PC Locaux | AZ70, AZ78 | 9 579 m² | 341 m² | 2013/04/05 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
