MSA ARDECHE DROME LOIRE - Permis de construire et DP

Active
521070557 Autres formes juridiques ETI Créée le 09/03/2010

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MSA ARDECHE DROME LOIRE

MSA ARDECHE DROME LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Perreux.

Profil et organisation

MSA ARDECHE DROME LOIRE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 26000 à VALENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MSA ARDECHE DROME LOIRE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 84.30A - Activités générales de sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
09/03/2010
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MSA ARDECHE DROME LOIRE

Activité d’urbanisme de MSA ARDECHE DROME LOIRE

MSA ARDECHE DROME LOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 05/04/2013 - 14/04/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MSA ARDECHE DROME LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/04/2013 - 14/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MSA ARDECHE DROME LOIRE

2 autorisations sur la période 05/04/2013 - 14/04/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Perreux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MSA ARDECHE DROME LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Les Plaines Sud Le Pont De Rhins Ouest, Perreux (42120) PC Locaux AC144, AC146 2 752 m² 175 m² 2015/04/14
29 Rue Frederic Chopin, Valence (26000) PC Locaux AZ70, AZ78 9 579 m² 341 m² 2013/04/05

Répartition géographique des autorisations de MSA ARDECHE DROME LOIRE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MSA ARDECHE DROME LOIRE

Sources des informations sur MSA ARDECHE DROME LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MSA ARDECHE DROME LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MSA ARDECHE DROME LOIRE ?
MSA ARDECHE DROME LOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MSA ARDECHE DROME LOIRE ?
Le profil de MSA ARDECHE DROME LOIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MSA ARDECHE DROME LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MSA ARDECHE DROME LOIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MSA ARDECHE DROME LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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