2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
MS 77A est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vert-Saint-Denis.
MS 77A est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77240 à Vert-Saint-Denis.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MS 77A compte 2 autorisations recensées sur la période 30/08/2017 - 07/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MS 77A, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vert-Saint-Denis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MS 77A dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 130 Rte Nationale 6, Vert-Saint-Denis (77240) | PC Locaux | B1019 | 6 148 m² | 366 m² | 2017/11/07 |
1 autorisation sur la période 30/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vert-Saint-Denis. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Rte Nationale 6, Vert-Saint-Denis (77240) | PA | B1019 | — | 2017/08/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
