MOYSE PROMOTION est associé à 53 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 51 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 24 communes, principalement Blotzheim.
Profil et organisation
MOYSE PROMOTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
MOYSE PROMOTION
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
05/02/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés
Siège social
Publicité
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MOYSE PROMOTION
Activité d’urbanisme de MOYSE PROMOTION
MOYSE PROMOTION compte 53
autorisations recensées
sur la période 11/02/2013 - 12/03/2026,
dans 24
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOYSE PROMOTION, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
53
Période couverte
11/02/2013 - 12/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
24 communes
Évolution annuelle des autorisations de MOYSE PROMOTION
MOYSE PROMOTION apparaît dans les données sur 14 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 7 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de MOYSE PROMOTION
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
0 %
2
0
0
2025
2
-33,3 %
2
0
0
2024
3
+50,0 %
3
0
0
2023
2
-33,3 %
2
0
0
2022
3
0 %
3
0
0
2021
3
+200,0 %
2
1
0
2020
1
-80,0 %
1
0
0
2019
5
+25,0 %
5
0
0
2018
4
-33,3 %
4
0
0
2017
6
+50,0 %
6
0
0
2016
4
-20,0 %
4
0
0
2015
5
-28,6 %
4
1
0
2014
7
+16,7 %
7
0
0
2013
6
-
6
0
0
Permis de construire et DP de MOYSE PROMOTION
51 autorisations sur la période 11/02/2013 - 12/03/2026, réparties dans 24 communes, principalement à Saint-Vit. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOYSE PROMOTION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations sur la période 10/06/2015 - 07/12/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Blotzheim. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOYSE PROMOTION
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOYSE PROMOTION ?
MOYSE PROMOTION est associé à 53 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOYSE PROMOTION ?
Le profil de MOYSE PROMOTION recense 51 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOYSE PROMOTION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOYSE PROMOTION concernent 24 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOYSE PROMOTION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
