2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MOULIN ROTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nort-sur-Erdre.
MOULIN ROTY est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 44390 à Nort-sur-Erdre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MOULIN ROTY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2014 - 06/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN ROTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/01/2014 - 06/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN ROTY dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Ocean Zi De La Sangle, Nort-sur-Erdre (44390) | PC Locaux | BC22 | 16 764 m² | 85 m² | 2014/12/06 |
| Z.i De La Sangle, Nort-sur-Erdre (44390) | PC Locaux | BC20, BC32 | 16 764 m² | 2 310 m² | 2014/01/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
