MOULIN ROTY - Permis de construire et DP

Active
320722143 Autre SA coopérative à conseil d'administration PME Créée le 20/12/1980

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MOULIN ROTY

MOULIN ROTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nort-sur-Erdre.

Profil et organisation

MOULIN ROTY est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 44390 à NORT SUR ERDRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOULIN ROTY
SIREN
Forme juridique
Autre SA coopérative à conseil d'administration
Activité principale
NAF 32.40Z - Fabrication de jeux et jouets
SIRET du siège
Date de création
20/12/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MOULIN ROTY

Activité d’urbanisme de MOULIN ROTY

MOULIN ROTY compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2014 - 06/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MOULIN ROTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/01/2014 - 06/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MOULIN ROTY

2 autorisations sur la période 17/01/2014 - 06/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MOULIN ROTY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L Ocean Zi De La Sangle, Nort-sur-Erdre (44390) PC Locaux BC22 16 764 m² 85 m² 2014/12/06
Z.i De La Sangle, Nort-sur-Erdre (44390) PC Locaux BC20, BC32 16 764 m² 2 310 m² 2014/01/17

Répartition géographique des autorisations de MOULIN ROTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MOULIN ROTY

Sources des informations sur MOULIN ROTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOULIN ROTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOULIN ROTY ?
MOULIN ROTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOULIN ROTY ?
Le profil de MOULIN ROTY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOULIN ROTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOULIN ROTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOULIN ROTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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