Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Brandes, Bussière-Saint-Georges (23600) | PA | AR75, AR74 | — | 2020/03/10 |
MOTO CLUB BOUSSAQUIN - Permis d'aménager
Active
308973585
Association déclarée
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de MOTO CLUB BOUSSAQUIN
MOTO CLUB BOUSSAQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussière-Saint-Georges.
Profil et organisation
MOTO CLUB BOUSSAQUIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 23600 à Boussac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MOTO CLUB BOUSSAQUIN
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- Section NAF
- R - Arts, spectacles et activités récréatives
- Division NAF
- 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
Siège social
Permis d'aménager de MOTO CLUB BOUSSAQUIN
Activité d’urbanisme de MOTO CLUB BOUSSAQUIN
MOTO CLUB BOUSSAQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2018 - 10/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB BOUSSAQUIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
10/05/2018 - 10/03/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de MOTO CLUB BOUSSAQUIN
2 autorisations sur la période 10/05/2018 - 10/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bussière-Saint-Georges.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bussière-Saint-Georges (23600) | PA | AR175 | — | 2018/05/10 |
Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB BOUSSAQUIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MOTO CLUB BOUSSAQUIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
APAJH DE LA CREUSE
SIREN 383792454
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LABYRINTHE GEANT DE GUERET
SIREN 413731282
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
SIREN 306735549
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ASSOCIATION SPORTIVE DE LUSSAT
SIREN 449667344
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
QUARTIER ROUGE
SIREN 494074552
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOULX STE CROIX
SIREN 801850652
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur MOTO CLUB BOUSSAQUIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MOTO CLUB BOUSSAQUIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB BOUSSAQUIN ?
MOTO CLUB BOUSSAQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB BOUSSAQUIN ?
Le profil de MOTO CLUB BOUSSAQUIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB BOUSSAQUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB BOUSSAQUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB BOUSSAQUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable