MOTO CLUB BOUSSAQUIN - Permis d'aménager

Active
308973585 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Creuse (23)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de MOTO CLUB BOUSSAQUIN

MOTO CLUB BOUSSAQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussière-Saint-Georges.

Profil et organisation

MOTO CLUB BOUSSAQUIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 23600 à BOUSSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MOTO CLUB BOUSSAQUIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis d'aménager de MOTO CLUB BOUSSAQUIN

Activité d’urbanisme de MOTO CLUB BOUSSAQUIN

MOTO CLUB BOUSSAQUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/05/2018 - 10/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour MOTO CLUB BOUSSAQUIN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/05/2018 - 10/03/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de MOTO CLUB BOUSSAQUIN

2 autorisations sur la période 10/05/2018 - 10/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bussière-Saint-Georges.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Brandes, Bussière-Saint-Georges (23600) PA AR75, AR74 2020/03/10
Adresse Non Renseignée, Bussière-Saint-Georges (23600) PA AR175 2018/05/10

Répartition géographique des autorisations de MOTO CLUB BOUSSAQUIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MOTO CLUB BOUSSAQUIN

Sources des informations sur MOTO CLUB BOUSSAQUIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MOTO CLUB BOUSSAQUIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MOTO CLUB BOUSSAQUIN ?
MOTO CLUB BOUSSAQUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MOTO CLUB BOUSSAQUIN ?
Le profil de MOTO CLUB BOUSSAQUIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MOTO CLUB BOUSSAQUIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MOTO CLUB BOUSSAQUIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MOTO CLUB BOUSSAQUIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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