2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOULX STE CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulx-Sainte-Croix.
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOULX STE CROIX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 23600 à Toulx-Sainte-Croix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOULX STE CROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2014 - 19/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOULX STE CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Toulx-Sainte-Croix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TOULX STE CROIX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Toulx-Sainte-Croix (23600) | PC Locaux | C861 | — | 111 m² | 2014/06/19 |
| Le Bourg, Toulx-Sainte-Croix (23600) | PC Locaux | B1431, B1429 | 3 400 m² | 111 m² | 2014/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
