Présentation détaillée de ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aubusson.
Profil et organisation
ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 23000 à Guéret.
Permis de construire et DP de ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
Activité d’urbanisme de ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE compte 2
autorisations recensées
sur la période 27/06/2019 - 16/06/2021,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
27/06/2019 - 16/06/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
2 autorisations sur la période 27/06/2019 - 16/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Aubusson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE ?
ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE ?
Le profil de ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOC DEPART AMIS PARENT ENFANT INADAPTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.