MONSOL - Permis de construire et DP

Active
920441573 Autre société civile PME Créée le 10/10/2022

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MONSOL

MONSOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuville-les-Dames.

Profil et organisation

MONSOL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01400 à Neuville-les-Dames.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MONSOL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
10/10/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de MONSOL

Activité d’urbanisme de MONSOL

MONSOL compte 1 autorisation recensée sur la période 04/09/2025 - 04/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONSOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/09/2025 - 04/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MONSOL

1 autorisation sur la période 04/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Neuville-les-Dames.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONSOL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MONSOL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MONSOL

Sources des informations sur MONSOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONSOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONSOL ?
MONSOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONSOL ?
Le profil de MONSOL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONSOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONSOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONSOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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