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MONNARD - Permis de construire et DP

Cessée
433925070 Société en nom collectif Créée le 19/12/2000

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux

Siège

Haute-Savoie (74)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de MONNARD

MONNARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Trois-Châteaux.

Profil et organisation

MONNARD est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MONNARD
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
SIRET du siège
Date de création
19/12/2000

Siège social

Permis de construire et DP de MONNARD

Activité d’urbanisme de MONNARD

MONNARD compte 4 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 21/09/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MONNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

11/07/2014 - 21/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de MONNARD

4 autorisations sur la période 11/07/2014 - 21/09/2016, réparties dans 2 communes, principalement aux Trois-Châteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MONNARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de MONNARD

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Les Trois-Châteaux

2 autorisations

Saint-Amour

2 autorisations

Département représenté

Jura (39)

4 autorisations

Demandeurs comparables à MONNARD

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

CINEMONDE
SIREN 795680297
Même département de siège
19 autorisations 15 PC 1 PA 3 PD
EDIFIM GROUPE
SIREN 442892717
Même département de siège
12 autorisations 9 PC 3 PA
AD ACTIVE DEVELOPPEMENT
SIREN 501077994
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
CVS INVEST
SIREN 394237390
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PD
H.D.T.
SIREN 452045909
Même département de siège
7 autorisations 6 PC 1 PA
SOC DES ETS VERDANNET
SIREN 796480283
Même département de siège
7 autorisations 7 PC

Sources des informations sur MONNARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MONNARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MONNARD ?
MONNARD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MONNARD ?
Le profil de MONNARD recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MONNARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MONNARD concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MONNARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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